Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAGNECUIVRE
SOCIETE ANONYME CHAUX ET DOLOMIE FRANCAISES

Numéro de dépôt :
1627507
Date de dépôt :
31/10/1990
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
31/10/2000
MAGNECUIVRE de SOCIETE ANONYME CHAUX ET DOLOMIE FRANCAISES

Présentation de la marque MAGNECUIVRE

Déposée le 31 octobre 1990 par SOCIETE ANONYME CHAUX ET DOLOMIE FRANCAISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « MAGNECUIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME CHAUX ET DOLOMIE FRANCAISES, domicilié(e) Usine de NEAU, 53150 MONTSURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel OUANG - France.

La marque MAGNECUIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAGNECUIVRE est expirée depuis le 31 octobre 2000.

SOCIETE ANONYME CHAUX ET DOLOMIE FRANCAISES a également déposé les autres marques suivantes : TURBO-DOL , DOLOSCAL , OLIGOCULTURE , MAGNIJARDIN , MAGNEDOL , OLIGOMAG , MAGNIPELOUSE , SUPERCULTIMAG , OLIGOVIGNE , "DOLFRANCE" Amendements et chaux pour les terres


SOCIETE ANONYME CHAUX ET DOLOMIE FRANCAISES - Usine de NEAU, 53150 MONTSURS - France


Monsieur Daniel OUANG - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Engrais et amendement pour les terres